Christian Bataille


De: Christian Bataille
Objet:
Affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
désignation
01 Juillet 201601/07/2016
De: Christian Bataille
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
01 Juillet 201601/07/2016
De: Christian Bataille
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
désignation
25 Juin 201625/06/2016
De: Christian Bataille
Objet:
Affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
25 Juin 201625/06/2016
De: Christian BATAILLE
vice-président du conseil général de Lot-et-Garonne
sur désignation du président de l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement commercial
Groupe:
nomination
22 Mars 201522/03/2015
De: Christian Bataille
maire de Bédouès, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'Etat a) Représentants des ministres
– le directeur départemental des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Bataille (Christian)
député
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Bataille (Christian)
député
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
afin d'exercer les fonctions
prévues à l'article 1er du décret du
17 décembre 1992
susvisé
Groupe:
charge
17 Août 199317/08/1993
De: Bataille (Christian)
Objet:
médiateur chargé de mener la concertation préalable au choix des sites sur lesquels des travaux préliminaires à la réalisation d'un laboratoire souterrain pourraient être menés
nomination
18 Décembre 199218/12/1992
De: Bataille (Christian)
centre hospitalier spécialisé Psychiatrie de Toulouse, secteur 31G01
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
mutation
06 Octobre 199206/10/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.